voirie
21Contravention de grande voirie — Sommaire 1 Définition des contraventions de grande voirie 2 Jugement 3 Jurisprudence 4 Bibliographie …
22Boulevards et voirie intérieurs du Mans — Axes les plus importants intra muros Les boulevards intérieurs sont un ensemble d avenues, de boulevards et de rues permettant de circuler à l intérieur de la ville du Mans, sans passer par les boulevards extérieurs. Ils permettent… …
23Garde particulier du domaine public routier ou de la voirie routière — Les Gardes particuliers du domaine public routier des collectivités locales sont commissionnés par les élus (maires ou président d une EPCI ou encore d un conseil général). Ils ont pour mission principale de veiller à la police de conservation du …
24Balayeuse de voirie — Une balayeuse de voirie. La balayeuse de voirie est un véhicule d entretien utilisé pour le nettoyage des espaces publics. Également appelée nettoyeur de voirie, elle permet de maintenir une certaine propreté sur la voirie, là où tous les déchets …
25Passage de la Petite-Voirie — 11e arrt …
26Code De La Voirie Routière — En droit français, le code de la voierie routière est le code qui regroupe les dispositions législatives et réglementaires relatives aux voies publiques ou privées. Il a été créé par la loi n°89 413 du 22 juin 1989. Article connexe Codification… …
27Code de la voirie routiere — Code de la voirie routière En droit français, le code de la voierie routière est le code qui regroupe les dispositions législatives et réglementaires relatives aux voies publiques ou privées. Il a été créé par la loi n°89 413 du 22 juin 1989.… …
28Règlement de voirie — En France, le règlement de voirie est un règlement qui établit très précisément les modalités de coordination administratives et techniques relatives à l occupation temporaire du domaine public et à l exécution des travaux de voirie ou de réseaux …
29Code de la voirie routière — En droit français, le code de la voirie routière est le code qui regroupe les dispositions législatives et réglementaires relatives aux voies routières publiques ou privées. Il a été créé par la loi n°89 413 du 22 juin 1989. Article connexe… …
30Ministère de la Voirie (Québec) — Ministère des Transports du Québec Québec Cet article fait partie de la série sur la politique du Québec, sous série sur la politique. Lieutenant …