utilisation de l'énergie
111Commissariat À L'énergie Atomique — Création : 18 octobre 1945 Siège  …
112Commissariat à l'Energie Atomique — Commissariat à l énergie atomique Commissariat à l énergie atomique Création : 18 octobre 1945 Siège  …
113Commissariat à l'Énergie Atomique — Création : 18 octobre 1945 Siège  …
114Commissariat à l'énergie — atomique Commissariat à l énergie atomique Création : 18 octobre 1945 Siège  …
115Commissariat à l'énergie atomique — Création : 18 octobre 1945 Siège  …
116Commissariat à l’énergie atomique — Commissariat à l énergie atomique Commissariat à l énergie atomique Création : 18 octobre 1945 Siège  …
117Code de l'énergie — Le code de l énergie est un code juridique français officiel rassemblant différentes dispositions relatives au droit de l énergie. Sommaire 1 Élaboration 2 Plan 3 Codes en relation 4 …
118Paquet climat-énergie — Le paquet climat énergie (ou énergie climat) ou plan climat de l Union européenne est un plan d action adopté le 23 janvier 2008 par la Commission européenne. Ce « paquet législatif » a ensuite fait l objet d un accord politique entre… …
119Initiative populaire « pour un abandon progressif de l'énergie atomique » — Initiative populaire fédérale Pour un abandon progressif de l énergie atomique Déposée le : 7 décembre 1987 Déposée par : PS Contre projet : non Votée le : 23 septembre 1990 Participation  …
120Office fédéral de l'énergie — L Office fédéral de l énergie (OFEN) est l office fédéral compétent en matière d énergie en Suisse. Il dépend du Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication. Il a en charge les questions relatives à …
