usurpation de titre
1usurpation — [ yzyrpasjɔ̃ ] n. f. • 1374; lat. usurpatio ♦ Action d usurper; son résultat. ⇒ 1. appropriation. ♢ Dr. Usurpation de pouvoir, commise par un agent administratif qui empiète sur le domaine réservé aux autorités judiciaires. Usurpation de… …
2titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… …
3Titre (noblesse) — Titre de noblesse Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain:… …
4Usurpation de fonctions — ● Usurpation de fonctions fait de s immiscer sans titre dans l exercice d une fonction publique, de provoquer une confusion dans l esprit du public par l exercice d une activité ou l usage de documents officiels …
5USURPATION — s. f. Action d usurper, ou Le résultat de cette action. L usurpation de l autorité souveraine. Son usurpation ne fut pas de longue durée. L usurpation d un titre, d un droit. Usurpation de terrain. Il se dit quelquefois de La chose même qui est …
6USURPATION — n. f. Action d’usurper ou Résultat de cette action. L’usurpation de l’autorité souveraine. Son usurpation ne fut pas de longue durée. L’usurpation d’un titre, d’un droit. Usurpation de terrain. Il se dit aussi de la Chose même qui est usurpée. La …
7Titre de noblesse — Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain : militaires ou …
8Cesar (Titre) — César (titre) Pour les articles homonymes, voir César. Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine …
9Cesar (titre) — César (titre) Pour les articles homonymes, voir César. Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine …
10César (Titre) — Pour les articles homonymes, voir César. Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine …