une police d'assurance

  • 1ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… …

    Encyclopédie Universelle

  • 2POLICE — Les fonctions et les services de la police en France recouvrent des domaines très divers. Le Code de procédure pénale assigne d’abord à la police judiciaire de constater les infractions à la loi pénale, d’en rassembler les preuves et d’en… …

    Encyclopédie Universelle

  • 3Police complementaire de groupe — Police complémentaire de groupe En France, la Police complémentaire de groupe/d’ouvrage (P.C.G./P.C.O.) est une police d assurance le plus souvent proposée par l’assureur de dommage ouvrage et dont l’objet est de garantir les différents… …

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  • 4Police complémentaire de groupe — En France, la Police complémentaire de groupe/d’ouvrage (P.C.G./P.C.O.) est une police d assurance le plus souvent proposée par l’assureur de dommage ouvrage et dont l’objet est de garantir les différents intervenants à une opération de… …

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  • 5Assurance Décennale (France) — Sommaire 1 But et principe 2 Obligation d assurance 3 Dispense 4 Histoire et autres pays ayant une assurance décennale …

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  • 6Assurance decennale (France) — Assurance décennale (France) Sommaire 1 But et principe 2 Obligation d assurance 3 Dispense 4 Histoire et autres pays ayant une assurance décennale …

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  • 7Assurance décennale (france) — Sommaire 1 But et principe 2 Obligation d assurance 3 Dispense 4 Histoire et autres pays ayant une assurance décennale …

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  • 8police — 1. (po li s ) s. f. 1°   Organisation politique. •   La pente vers soi est le commencement de tout désordre, en guerre, en police, en économie, PASC. Pens. XXIV, 56, éd. HAVET.. •   La police céleste avec laquelle Dieu régit les hommes l oblige à …

    Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • 9Police unique de chantier — Une police unique de chantier est un regroupement de garanties correspondant aux deux obligations d’assurances imposées par le système à double détente de la loi Spinetta : La garantie dommages ouvrage au profit des propriétaires successifs… …

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  • 10Assurance vie — L assurance vie est une forme d assurance. La vocation d origine des assurances vie est de garantir le versement d une certaine somme d argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l assuré : son décès ou sa survie. Il… …

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