une attestation de bonne conduite
11Certificat de civisme — Pendant la Révolution française, le certificat de civisme était délivré à Paris par le Conseil général de la Commune de Paris, il attestait que celui qui l avait en sa possession avait rempli ses devoirs civiques : une attestation de bonne… …
12Scarlat Ghica — Pour les articles homonymes, voir Ghica. Scarlat Ghica ou Ghika (né en 1715– mort à Bucarest le 2 décembre 1766). Prince Phanariote au service du Gouvernement Ottoman il est Hospodar de Moldavie de 1757 à 1758. Il règne également sur la Valachie… …
13certificat — [ sɛrtifika ] n. m. • 1380; bas lat. certificatum, p. p. de certificare → certifier 1 ♦ Écrit qui émane d une autorité compétente et atteste un fait, un droit. ⇒ 1. acte (II), attestation, constatation. Certificat authentique, légalisé. Délivrer …
14témoignage — [ temwaɲaʒ ] n. m. • tesmoignaige 1190 ; de témoigner 1 ♦ Fait de témoigner; déclaration de ce qu on a vu, entendu, perçu, servant à l établissement de la vérité. ⇒ attestation, rapport. Écouter, recevoir un témoignage. Invoquer un témoignage… …
15Code De La Route (France) — Le code de la route est le nom donné en France à l ensemble des dispositions législatives et règlementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans… …
16Code de la route (France) — Le code de la route est le nom donné en France à l ensemble des dispositions législatives et règlementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans… …
17Code de la route (france) — Le code de la route est le nom donné en France à l ensemble des dispositions législatives et règlementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans… …
18VIE — «Qui sait si la première notion de biologie que l’homme a pu se former n’est point celle ci: il est possible de donner la mort.» Cette réflexion de Valéry dans son Discours aux chirurgiens (1938) va plus loin que sa destination première. Peut… …
19Droit Comparé Du Mariage Franco-Algérien — Drapeau national français …
20Droit compare du mariage franco-algerien — Droit comparé du mariage franco algérien Drapeau national français …
