un effet de commerce
71Chambre de Commerce d'industrie et de services au Maroc — Pour les articles homonymes, voir Chambre et CCI. Pour consulter un article plus général, voir : Chambre de commerce. Les chambres de commerce d industrie et de Services (CCIS) sont, au Maroc comme dans d autres pays, des organismes chargés… …
72Accord général sur le commerce des services — L Accord général sur le commerce des services (AGCS, ou GATS en anglais pour General Agreement on Trade in Services) constitue l annexe 1B de l Accord de Marrakech instituant l Organisation mondiale du commerce (OMC) en 1994. Il s agit d un… …
73Code de commerce (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Code de commerce. En France, le code de commerce est un ensemble de lois qui portent sur le droit commercial. Le code de commerce, qui est mis au point par la voie de la loi et de l ordonnance, a valeur… …
74École supérieure du commerce extérieur — ESCE Devise The world is yours Nom original École Supérieure du Commerce Extérieur Informations Fondation 1968 Fondateur Ubifrance, anciennement …
75Place du Commerce (Nantes) — Pour les articles homonymes, voir Place du Commerce. Place du Commerce La place du Commerce vue du Palais de la Bourse …
76Principes d'UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international — Principes d UNIDROIT Titre Principes d UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international Pays sans objet Territoire d’application Monde entier Type sui generis Branche Droit du commerce international Adoption 19 21 avril 2004 par la 83e… …
77Principes d'unidroit relatifs aux contrats du commerce international — Principes d UNIDROIT Titre Principes d UNIDROIT relatifs aux contrats du commerce international Pays sans objet Type sui generis Territoire d’application Monde entier Branche Droit du commerce international Adoption …
78Chambre De Commerce Et D'industrie De La Haute-Marne — La chambre de commerce et d industrie de la Haute Marne est la CCI du département de la Haute Marne. Son siège est à Saint Dizier au 55, rue du président Carnot. Elle dispose de 2 antennes à Chaumont et à Langres. Elle fait partie de la Chambre… …
79Chambre De Commerce Et D'industrie De La Haute-marne — La chambre de commerce et d industrie de la Haute Marne est la CCI du département de la Haute Marne. Son siège est à Saint Dizier au 55, rue du président Carnot. Elle dispose de 2 antennes à Chaumont et à Langres. Elle fait partie de la Chambre… …
80Chambre de commerce et d'industrie de la haute-marne — La chambre de commerce et d industrie de la Haute Marne est la CCI du département de la Haute Marne. Son siège est à Saint Dizier au 55, rue du président Carnot. Elle dispose de 2 antennes à Chaumont et à Langres. Elle fait partie de la Chambre… …