un certificat de dépôt
51Fraude 419 — Fraude 4 1 9 La fraude 419 (aussi appelée scam 419, ou arnaque nigériane) est une escroquerie répandue sur Internet. La dénomination 4 1 9 vient du numéro de l article du code nigérian sanctionnant ce type de fraude. Sommaire 1 Présentation 2… …
52ISO 6166 — Pour les articles homonymes, voir ISIN (homonymie). L ISO 6166 relative aux instruments financiers ISIN (International Securities Identification Number) est une norme datant de 2001 qui identifie internationalement les valeurs mobilières. Elle… …
53Bon à moyen terme négociable — Le bon à moyen terme négociable (BMTN) est un titre de créance négociable (TCN) d une durée initiale supérieure à un an pouvant être émis sur le marché monétaire, un crédit interentreprises, c’est à dire que les entreprises (généralement les plus …
54IDDN — Inter Deposit Digital Number L Inter Deposit Digital Number (IDDN) correspond à un système international d’identification des œuvres numériques et de gestion directe des droits d’auteur. Il a été mis en place par Interdeposit qui rassemble des… …
55Inter Deposit Digital Number — L Inter Deposit Digital Number (IDDN) correspond à un système international d’identification des œuvres numériques et de gestion directe des droits d’auteur. Il a été mis en place par Interdeposit qui rassemble des organisations concernées par la …
56Hôpital Saint-Jacques de Nantes — Pour les articles homonymes, voir Saint Jacques. Hôpital Saint Jacques de Nantes …
57Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins …
58Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… …
59Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …
60Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec …
