un établissement privé
31Établissement rural gallo-romain de Chassey-lès-Montbozon — Présentation Destination initiale Église et nécropole Propriétaire Pr …
32Établissement d'utilité publique — ● Établissement d utilité publique organisme privé qui a pour but de satisfaire des besoins d intérêt général. (La reconnaissance d utilité publique est délivrée par l Administration.) …
33Établissement de soins — ● Établissement de soins organisme, public ou privé, dans lequel sont dispensés des soins médicaux …
34Établissement public — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …
35Établissement public à caractère administratif — Pour les articles homonymes, voir EPA et Établissement public à caractère administratif (homonymie). Droit administratif …
36Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes — Un établissement d hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un établissement médico social (voir Établissement social ou médico social en… …
37Établissement public à caractère industriel et commercial — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …
38Établissement social ou médico-social en France — Un établissement social ou médico social est un établissement public ou privé relevant de la politique sociale en France. Les services sociaux et équipements sociaux sont soumis aux mêmes réglementations. Sommaire 1 Définition 1.1 Généralités 1.2 …
39Etablissement Saint Louis de Gonzague — Lycée Saint Louis de Gonzague Le Lycée Saint Louis de Gonzague, aussi appelé Lycée Franklin, est un lycée privé catholique sous contrat situé au 12, rue Franklin, dans le XVIe arrondissement de Paris. Sommaire 1 Historique 2 Une tradition jésuite …
40Etablissement saint louis de gonzague — Lycée Saint Louis de Gonzague Le Lycée Saint Louis de Gonzague, aussi appelé Lycée Franklin, est un lycée privé catholique sous contrat situé au 12, rue Franklin, dans le XVIe arrondissement de Paris. Sommaire 1 Historique 2 Une tradition jésuite …