un établissement privé
21Établissement public à caractère administratif (france) — Pour les articles homonymes, voir EPA. Droit administratif | Généralités …
22Etablissement public a caractere industriel et commercial — Établissement public à caractère industriel et commercial Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
23Établissement public industriel et commercial — Établissement public à caractère industriel et commercial Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
24Établissement scolaire Saint-Joseph d'Aix-en-Provence — Établissement scolaire Saint Joseph (Aix en Provence) Pour les articles homonymes, voir Collège Saint Joseph. L établissement scolaire (maternelle, école et collège) St Joseph se situe à Aix en Provence (16 cours St Louis). Elle est l un des… …
25Établissement scolaire St.-Joseph d'Aix-en-Provence — Établissement scolaire Saint Joseph (Aix en Provence) Pour les articles homonymes, voir Collège Saint Joseph. L établissement scolaire (maternelle, école et collège) St Joseph se situe à Aix en Provence (16 cours St Louis). Elle est l un des… …
26Établissement médico-social — Établissement social ou médico social en France Un établissement social ou médico social est un établissement public ou privé relevant de la politique sociale en France. Attention : La loi Hôpital, patients, santé et territoire va modifier… …
27Établissement social — ou médico social en France Un établissement social ou médico social est un établissement public ou privé relevant de la politique sociale en France. Attention : La loi Hôpital, patients, santé et territoire va modifier prochainement le… …
28Établissement social ou médico-social — en France Un établissement social ou médico social est un établissement public ou privé relevant de la politique sociale en France. Attention : La loi Hôpital, patients, santé et territoire va modifier prochainement le régime décrit ici.… …
29Etablissement d'enseignement collegial quebecois — Établissement d enseignement collégial québécois Les établissements d enseignement collégial québécois on la particularité d émettre deux diplôme: le diplôme d études collégiales ainsi que l attestation d études collégiales. Les établissements… …
30Etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes — Établissement d hébergement pour personnes âgées dépendantes Un établissement d hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d institution pour personnes âgées la plus répandue. Ces « maisons de… …