un établissement privé
11Établissement La Rochefoucauld — Pour les articles homonymes, voir La Rochefoucauld. Établissement La Rochefoucauld Généralités Pays …
12Établissement scolaire privée Saint Jean Baptiste de la Salle-Notre Dame de la Compassion — Pour les articles homonymes, voir JBS. L’établissement Saint Jean Baptiste de La Salle Notre Dame de la Compassion (plus communément appelé JBS) est un établissement privé d enseignement général sous contrat d association avec l État (semi privé) …
13Établissement — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « établissement », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Généralement, un établissement est un… …
14privé — privé, ée [ prive ] adj. • 1138; lat. privatus 1 ♦ Où le public n a pas accès, n est pas admis. Voie privée. Chemin, passage privé. Piscine privée. Appartements privés d un souverain. Propriété privée, entrée interdite. Club privé. Séance privée …
15Etablissement public — Établissement public Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
16Établissement Public — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
17ÉTABLISSEMENT PUBLIC — Le procédé de l’établissement public est un mode classique de gestion des services publics, employé depuis longtemps à la fois pour les services de l’État et pour les services des départements et des communes. Mais il a connu récemment un… …
18Etablissement public a caractere administratif (France) — Établissement public à caractère administratif (France) Pour les articles homonymes, voir EPA. Droit administratif | Généralités …
19Établissement public administratif — Établissement public à caractère administratif (France) Pour les articles homonymes, voir EPA. Droit administratif | Généralités …
20Établissement public à caractère administratif (France) — Pour les articles homonymes, voir EPA. Droit administratif | Généralités …