travaux de règlement
41Trait du Nord — au …
42États de Bretagne — Au temps de l indépendance, les États de Bretagne sont la cour souveraine du Duché, ils ont compétences à la fois judiciaire, financière et politique[1]. Suite à l’union de la Bretagne à la France, les États deviennent l assemblée provinciale de… …
43États de bretagne — Au temps de l indépendance, les États de Bretagne sont la cour souveraine du Duché, ils ont compétences à la fois judiciaire, financière et politique[1]. Suite à l’annexion, les États deviennent l assemblée provinciale de la province de Bretagne …
44Opposition à la corrida — Manifestation contre la corrida à Bilbao, en août 2009. L’opposition à la corrida regroupe l ensemble des critiques formulées à l encontre de celle ci. Il peut s agir de l opposition militante conduite par les différents mouvements ou… …
45BUDGET DE L’ÉTAT — Le budget, terme actuellement abandonné par le droit positif français qui lui préfère l’expression «loi de finances de l’année», est défini à l’article 2 de l’Ordonnance du 2 janvier 1959 portant «loi organique relative aux lois de finances»: «La …
46RÉGIE — Parmi les modes de gestion des services publics, la régie est une formule classique de prise en charge du service par des organes publics. Un service est organisé en régie quand la personne publique dont il dépend en assure la direction de… …
47Maître de conférences (France) — Pour les articles homonymes, voir Maître de conférences. Dans le système de l enseignement supérieur français public actuel, les maîtres de conférences constituent l un des deux corps d enseignants chercheurs régis par le décret no 84 431, l …
48Ardennais du Nord — Trait du Nord Trait du Nord …
49Cité universitaire Jean-Zay — Résidence universitaire Jean Zay Article principal : Antony. La résidence universitaire, vue de la Croix de Berny …
50Cité universitaire Jean Zay — Résidence universitaire Jean Zay Article principal : Antony. La résidence universitaire, vue de la Croix de Berny …
