travaux de règlement
21OPQCB — QUALIBAT Qualibat est une association (régie par la loi du 1er juillet 1901) qui a pour mission d’apporter aux donneurs d’ordre et maîtres d’ouvrage, qu’ils soient privés ou publics, et aux prescripteurs, des éléments d’appréciation sur les… …
22Office public de qualification et de certification du bâtiment — QUALIBAT Qualibat est une association (régie par la loi du 1er juillet 1901) qui a pour mission d’apporter aux donneurs d’ordre et maîtres d’ouvrage, qu’ils soient privés ou publics, et aux prescripteurs, des éléments d’appréciation sur les… …
23Assemblée nationale du Québec — Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale. Assemblée nationale Parlement du Québec 39e législature du Québec …
24Compagnie du chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon — Compagnie du chemin de fer de Saint Étienne à Givors et Lyon Création 7 mars 1827 Disparition 30 septembre 1853 Fondateur(s) Seguin frères, Édouard Biot et Cie …
25COPROPRIÉTÉ — Le terme copropriété, qui, dans son acception la plus large, désigne une propriété commune à plusieurs titulaires, a évolué au point de désigner des réalités juridiques différentes. À côté de la copropriété en général, synonyme de l’indivision,… …
26Docteur d'État — Doctorat (France) Grades universitaires français Doctorat Master Licence Baccalauréat modifier Cet article traite du doctorat français, pour un article plus général sur le doctorat, voir Doctorat …
27Docteur ès lettres — Doctorat (France) Grades universitaires français Doctorat Master Licence Baccalauréat modifier Cet article traite du doctorat français, pour un article plus général sur le doctorat, voir Doctorat …
28Doctorant (France) — Doctorat (France) Grades universitaires français Doctorat Master Licence Baccalauréat modifier Cet article traite du doctorat français, pour un article plus général sur le doctorat, voir Doctorat …
29Doctorat d'Etat — Doctorat (France) Grades universitaires français Doctorat Master Licence Baccalauréat modifier Cet article traite du doctorat français, pour un article plus général sur le doctorat, voir Doctorat …
30Doctorat d'État — Doctorat (France) Grades universitaires français Doctorat Master Licence Baccalauréat modifier Cet article traite du doctorat français, pour un article plus général sur le doctorat, voir Doctorat …
