transit par le territoire
1transit — [ trɑ̃zit ] n. m. • 1663; it. transito, lat. transitus « passage » 1 ♦ Comm. Dérogation au paiement des droits (de douane, d octroi), accordée à une marchandise qui ne fait que traverser un territoire; passage en franchise. Marchandises en… …
2TRANSIT — n. m. T. de Douanes et de Contributions indirectes Faculté de faire passer des marchandises, des denrées par le territoire d’un état, d’une commune, sans payer les droits de douane ou d’octroi, à condition qu’elles ne fassent que traverser ce… …
3Territoire de Delhi — Delhi  Ne doit pas être confondu avec New Delhi. National Capital Territory of Delhi Vue de cet État sur la carte de l Inde …
4Territoire de la Capitale nationale de Delhi — Delhi  Ne doit pas être confondu avec New Delhi. National Capital Territory of Delhi Vue de cet État sur la carte de l Inde …
5Admission sur le territoire français au titre de l’asile — Droit d asile en France Introduction Droit des étrangers (France) …
6Zone de transit — Zone d attente pour personnes en instance Introduction Droit des étrangers (France) …
72008 par pays en Europe — Années : 2005 2006 2007  2008  2009 2010 2011 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …
82009 par pays au Proche-Orient — Années : 2006 2007 2008  2009  2010 2011 2012 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …
9Ligne bleue (Chicago Transit Authority) — Pour les articles homonymes, voir Ligne bleue. Chicago Blue Line Réseau Chicago L …
10Géopositionnement par satellite — Global Positioning System Pour les articles homonymes, voir GPS (homonymie). Le Global Positioning System plus connu par son sigle GPS, que l on peut traduire en français par « système de positionnement mondial » ou encore (en… …
