transformation du brevet en certificat d'auteur
1Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information — Loi DADVSI Titre Loi no 2006 961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information Code NOR : MCCX0300082L Pays  France …
2donner — [ dɔne ] v. <conjug. : 1> • 842; lat. donare « faire un don » I ♦ V. tr. REM. Donner, ayant pour complément un subst. qui désigne une action, équivaut généralt au verbe d action. Donner congé (⇒ congédier) , une réponse (⇒ répondre) , un… …
3PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la …
4Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… …
5Dictionnaire d'économie — Projet:Économie/Liste des articles Cet article est une liste référençant l économie. D autres articles peuvent être identifiés dans la catégorie correspondante Le but de cette page est de lister les articles de Wikipédia relatifs à l économie.… …
6Magnat-Debon — Une Magnat Debon des années Terrot Magnat Debon était un constructeurs de motos et un constructeur de vélos français. L entreprise a ouvert ses portes en 1893 et a cessé ses activités en 1962. L entreprise a eu plusieurs slogans : « La… …
7Magnat-debon — Une Magnat Debon des années Terrot Magnat Debon était un constructeurs de motos et un constructeur de vélos français. L entreprise a ouvert ses portes en 1893 et a cessé ses activités en 1962. L entreprise a eu plusieurs slogans : « La… …
8Golf et environnement — L impact environnemental d un golf (ici Golf de Maurholen[1], Norvège) doit être évalué par rapport au milieu auquel il s est substitué, à l écopotentialité du site, au contexte biogéographique et humai …
9Programme au lycée — Sommaire 1 Classe de seconde 1.1 Tronc commun 1.1.1 Français 1.1.2 Mathématiques 1.1.3 Histoire …
10Open source —  Ne doit pas être confondu avec Logiciel libre ni Freeware. Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins …
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