transfert du siège social
11Affaire du siège de GEC-Alsthom — Transport L affaire du siège de GEC Alsthom Transport est une affaire politico financière française impliquant les réseaux Pasqua entre 1993 et 1995, intervalle pendant lequel Charles Pasqua était ministre de l Intérieur. La DATAR, dirigé par le… …
12Affaire du siège de gec-alsthom transport — L affaire du siège de GEC Alsthom Transport est une affaire politico financière française impliquant les réseaux Pasqua entre 1993 et 1995, intervalle pendant lequel Charles Pasqua était ministre de l Intérieur. La DATAR, dirigé par le pasquaïen… …
13Affaire du siège de GEC-Alsthom Transport — L affaire du siège de GEC Alsthom Transport est une affaire politico financière française impliquant les réseaux Pasqua entre 1993 et 1995, intervalle pendant lequel Charles Pasqua était ministre de l Intérieur. La DATAR, dirigé par le pasquaïen… …
14État de siège (France) — Pour les articles homonymes, voir État de siège (homonymie). En France, l état de siège est un dispositif législatif que la Constitution française de 1958 a encadré dans son article 36[1]. L état de siège est codifié dans le Code de la défense.… …
15Communaute de communes de Beauce et du Gatinais — Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais Administration Pays France Région Centre Département …
16Communauté De Communes De Beauce Et Du Gâtinais — Administration Pays France Région Centre Département …
17Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais — Pour les articles homonymes, voir Beauce et Gâtinais (homonymie). Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais Administration …
18Communauté de communes de beauce et du gâtinais — Administration Pays France Région Centre Département …
19Réseau de bus Probus — Pour les articles homonymes, voir Probus. Probus Situation Provins et Saint Brice Type bus Entrée en service 1990 Lignes 5 lignes régulières …
20Argentorate — Strasbourg Pour les articles homonymes, voir Strasbourg (homonymie). Strasbourg Straßburg Les bords de l Ill et la cath …