traite acceptée
1traite — [ trɛt ] n. f. • XIVe; subst. au fém. du p. p. de traire « tirer » I ♦ 1 ♦ Vx Action de faire venir, de transporter. ⇒ transport. ♢ (1690) Anciennt Traite des nègres, des noirs : commerce et transport des esclaves noirs. (1846) Traite des blanc …
2traité — traite [ trɛt ] n. f. • XIVe; subst. au fém. du p. p. de traire « tirer » I ♦ 1 ♦ Vx Action de faire venir, de transporter. ⇒ transport. ♢ (1690) Anciennt Traite des nègres, des noirs : commerce et transport des esclaves …
3Traite de cooperation sur les brevets — Traité de coopération sur les brevets Le Traité de coopération en matière de brevets ou PCT (pour Patent Cooperation Treaty) a été signé à Washington le 19 juin 1970. Il est entré en vigueur le 21 juin 1978, puis a été amendé le 2 octobre 1979, 3 …
4Traite de Lisbonne — Traité de Lisbonne  Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668).  Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 …
5Traite de Lisbonne (2007) — Traité de Lisbonne  Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668).  Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 …
6Traité de Lisbonne (2007) — Traité de Lisbonne  Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668).  Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 …
7Traité de lisbonne —  Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668).  Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 …
8Traité institutionnel — Traité de Lisbonne  Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668).  Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 …
9Traité modifiant le traité sur l'Union européenne — Traité de Lisbonne  Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668).  Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 …
10Traité modificatif — Traité de Lisbonne  Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668).  Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 …
