traité de partage
1Traité de La Haye (1701) — Le traité de La Haye est un traité signé le 7 septembre 1701 entre l Angleterre, les Provinces Unies et le Saint Empire inaugurant la Grande Alliance pour contrer les ambitions françaises. Origines A la mort de Charles II d Espagne, son héritage… …
2Traite de Tordesillas — Traité de Tordesillas Traité de Tordesillas, folio 6 recto, Bibliothèque nationale de Lisbonne Le traité de Tordesillas est un traité international établi à la fin du XVe siècle pour établir le partage du Nouveau Monde, considéré comme terra …
3Traité de tordesillas — Traité de Tordesillas, folio 6 recto, Bibliothèque nationale de Lisbonne Le traité de Tordesillas est un traité international établi à la fin du XVe siècle pour établir le partage du Nouveau Monde, considéré comme terra nullius, entre les… …
4Traité de Tordesillas — Traité de Tordesillas, folio 6 recto, Bibliothèque nationale de Lisbonne Le traité de Tordesillas est un traité international établi le 7 juin 1494 pour établir le partage du Nouveau Monde, considéré comme terra nullius, entre les deux puissances …
5Partage de Verdun — Traité de Verdun Pour les articles homonymes, voir Verdun. Les royaumes francs après le partage de Verdun en 843 …
6Traite de Verdun — Traité de Verdun Pour les articles homonymes, voir Verdun. Les royaumes francs après le partage de Verdun en 843 …
7Traité de verdun — Pour les articles homonymes, voir Verdun. Les royaumes francs après le partage de Verdun en 843 …
8Traite international sur les ressources phytogenetiques pour l'alimentation et l'agriculture — Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l alimentation et l agriculture Le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l alimentation et l agriculture (ITPGRFA) est un accord international visant à assurer la …
9Partage des sièges du Parlement européen — Le partage des sièges du parlement européen concerne la répartition des sièges électoraux dans le Parlement européen entre les États membres de l Union européenne. La distribution (apportionment) n est pas strictement proportionnelle à la… …
10Partage des sièges du parlement européen — Le partage des sièges du parlement européen concerne la répartition des sièges électoraux dans le Parlement européen entre les États membres de l Union européenne. La distribution (apportionment) n est pas strictement proportionnelle à la… …
