to propose legislation
1Legislation sur le tabac — Législation sur le tabac Le tabac est un produit nocif pour la santé. En tant que tel, il est donc encadré par de nombreuses législations, certaines datant du XVIIe siècle et de l apparition du tabac[1]. Sommaire 1 En Amérique du Nord 1.1 …
2Législation Sur Le Tabac — Le tabac est un produit nocif pour la santé. En tant que tel, il est donc encadré par de nombreuses législations, certaines datant du XVIIe siècle et de l apparition du tabac[1]. Sommaire 1 En Amérique du Nord 1.1 …
3Legislation de la fête parisienne — Législation de la fête parisienne Instructions de police pour la renaissance du cortège du Bœuf Gras en 1896[1] …
4legislation — noun ADJECTIVE ▪ federal, national, parliamentary, state ▪ draft, proposed ▪ fresh (esp. BrE), further …
5Législation sur le tabac — Les interdictions de fumer dans le monde entier à partir d avril 2011:      aucune restriction ou pas de données      interdictions parcellaires et incomp …
6Législation sur le cannabis — Cette page présente un aperçu des législations sur le cannabis dans le monde. Le cannabis est mis hors la loi dans la majorité des pays du monde au cours du XXe siècle : la convention unique sur les stupéfiants de 1961 proscrivant le… …
7Législation sur le terrorisme — La législation sur le terrorisme rejoint en partie celle consacrée aux infractions politiques. Sommaire 1 Législation nationale 1.1 France 1.1.1 Lois scélérates 1.2 États Unis …
8Legislation sur le cannabis — Chanvre  Cet article concerne le chanvre. Pour les autres significations du mot cannabis, voir Cannabis (homonymie) …
9Législation Sur Le Cannabis — Chanvre  Cet article concerne le chanvre. Pour les autres significations du mot cannabis, voir Cannabis (homonymie) …
10Législation de la fête parisienne — Instructions de police pour la renaissance du cortège du Bœuf Gras en 1896[1] …
