to cite precedent
11Cité N.W N°3 — est le cinquième tome de la série de bande dessinée Simon du Fleuve. Scénario, dessins et couleurs : Claude Auclair Personnages Jason tête félée Emeline Simon Synopsis Au début, Simon est à cheval avec Emeline en direction d une des cités la …
12Cité n.w n°3 — est le cinquième tome de la série de bande dessinée Simon du Fleuve. Scénario, dessins et couleurs : Claude Auclair Personnages Jason tête félée Emeline Simon Synopsis Au début, Simon est à cheval avec Emeline en direction d une des cités la …
13cite — [sīt] vt. cited, citing [ME citen < OFr citer, to summon < L citare, to arouse, summon < ciere, to put into motion, rouse < IE base * kei > Gr kinein, to move, OE hatan, to command] 1. to summon to appear before a court of law 2.… …
14precedent — n. 1) to create, establish, set a precedent 2) to cite a precedent 3) to break (a) precedent 4) a precedent for * * * [ presɪd(ə)nt] establish set a precedent a precedent for to break (a) precedent to cite a precedent to create …
15Precedent — In common law legal systems, a precedent or authority is a legal case establishing a principle or rule that a court or other judicial body adopts when deciding subsequent cases with similar issues or facts. DescriptionThe precedent on an issue is …
16precedent — noun ADJECTIVE ▪ bad, dangerous, terrible, unfortunate ▪ good, important, strong ▪ There is a strong precedent for such a strategy …
17Cité grecque — Polis Par polis (en grec ancien πόλις / pólis ; « cité » dans l étymologie latine « civitas » ; au pluriel poleis) on désigne la cité État en Grèce antique, c est à dire une communauté de citoyens libres et… …
18Cité du Vatican — Vatican Pour les articles homonymes, voir Vatican (homonymie). Santa Sede Stato della Città del Vaticano (it) …
19Cité du vatican — Vatican Pour les articles homonymes, voir Vatican (homonymie). Santa Sede Stato della Città del Vaticano (it) …
20Cité perdue — Cette page liste les cités perdues soit mythiques, soit historiques, disparues à la suite d un déclin fatal, d une guerre ou d une catastrophe. L adjectif perdues désigne dans cette expression des lieux qui n existent plus en tant que cités, que… …
