to be on a regime
41Régime de taux de change — Régime de change Le régime de change, ou régime de taux de change, d’une zone monétaire fait partie de la politique monétaire adoptée par les autorités monétaires, qui détermine en grande partie le comportement du taux de change de la monnaie vis …
42Regime d'assemblee — Régime d assemblée Aussi appelé régime conventionnel, en référence à la Convention nationale, le régime d assemblée est un régime dans lequel une assemblée unique et souveraine détient la totalité des pouvoirs politiques. Les pouvoirs exécutif et …
43Regime de retraite des artisans francais — Régime de retraite des artisans français Le régime de retraite des artisans est rattaché depuis le 1er juillet 2006 au Régime social des indépendants (RSI). Création en 1948 du régime d assurance vieillesse des artisans (AVA) géré par la Caisse… …
44Regime de retraite des commercants francais — Régime de retraite des commerçants français Le régime de retraite des commerçants français est un régime français concernant les travailleurs indépendants du commerce, de l industrie et des services et les entreprises de plus de 10 salariés… …
45Regime concordataire — Régime concordataire français Les évêques français prêtant le serment civil exigé par le Concordat. Le concordat ou régime concordataire est le régime organisant les rapports entre les différentes religions et l’État en France de 1801 à 1905, à… …
46Régime concordataire — français Les évêques français prêtant le serment civil exigé par le Concordat. Le concordat ou régime concordataire est le régime organisant les rapports entre les différentes religions et l’État en France de 1801 à 1905, à la séparation des égli …
47Regime seigneurial de la Nouvelle-France — Régime seigneurial de la Nouvelle France  Cet article concerne le système en vigueur dans la Nouvelle France. Pour l Europe, voir Seigneurie. Le régime seigneurial de la Nouvelle France décrit le régime semi féodal en vigueur sur les terres… …
48Regime sinusoidal — Régime sinusoïdal Premières horloges éléctriques. Barre aîmentée passant dans une bobine montée sur un pendule actionnant un coupe circuit. D une manière générale en physique, on appelle régime sinusoïdal (ou régime harmonique) l état d un… …
49Régime seigneurial de la nouvelle-france —  Cet article concerne le système en vigueur dans la Nouvelle France. Pour l Europe, voir Seigneurie. Le régime seigneurial de la Nouvelle France décrit le régime semi féodal en vigueur sur les terres colonisées par la France en Amérique du… …
50Régime sinusoidal — Régime sinusoïdal Premières horloges éléctriques. Barre aîmentée passant dans une bobine montée sur un pendule actionnant un coupe circuit. D une manière générale en physique, on appelle régime sinusoïdal (ou régime harmonique) l état d un… …
