titre authentique
1Titre authentique — Acte authentique En droit français, l acte authentique est « celui qui a été reçu par des officiers publics ayant le droit d instrumenter dans le lieu où l acte a été rédigé, et avec les solennités requises »[1]. Sommaire 1 Acte… …
2authentique — [ otɑ̃tik ] adj. • autentike XIIe; lat. jurid. authenticus, du gr. 1 ♦ Dr. Acte authentique (opposé à acte sous seing privé ) : acte reçu par officiers publics ayant le droit d instrumenter dans le lieu où l acte a été rédigé, et avec les… …
3titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… …
4authentique — AUTHENTIQUE. adject. des 2 g. Muni de l autorité publique, et revêtu de toutes ses formes. Il ne se dit guère qu en parlant Des actes publics. Pièce authentique. Contrat authentique. Écrit authentique. Titre authentique. Scel authentique. Acte… …
5authentique — 1. (ô tan ti k ) adj. 1° Revêtu des formes officielles, solennelles. Titre authentique. Acte authentique, acte émané d un officier public, accompagné de formalités et devant faire foi jusqu à inscription de faux. 2° Dont la certitude, dont …
6TITRE — s. m. Inscription qui fait connaître la matière d un livre, et ordinairement le nom de l auteur qui l a composé, etc. On le dit également Des inscriptions analogues placées au commencement des divisions d un livre. Le titre d un livre. Il a donné …
7AUTHENTIQUE — adj. des deux genres Il se dit Des actes reçus, dressés par des officiers publics, et avec la solennité requise. Acte authentique. Pièce authentique. Contrat authentique. Écrit authentique. Titre authentique. Preuve authentique. Attestation,… …
8AUTHENTIQUE — adj. des deux genres Qui est certifié par des officiers publics et dans les formes requises. Acte authentique. Pièce authentique. Contrat authentique. écrit authentique. Titre authentique. Preuve authentique. Attestation, renonciation,… …
9authentique — AUTHENTIQUE. adj. de tout genre. Qui a de l authorité, qui merite qu on y adjouste foy. Il ne se dit que des preuves & actes publics. Piece authentique. contract, escrit, titre, scel, acte authentique. preuve authentique. Il signifie aussi,… …
10Titre (noblesse) — Titre de noblesse Un titre de noblesse est soit un titre qui est réservé à des personnes de condition noble, soit un titre qui confère la noblesse. Il correspond à l origine à l exercice de fonctions d autorité déléguées de celles du souverain:… …