texte juridique
51Miroir des Saxons — L’élection du roi des Romains. En haut : les princes évêques lors de l élection, désignant le roi. Au milieu : le comte palatin du Rhin a préséance en tant qu écuyer tranchant avec une coupe dorée, derrière lui le duc de Saxe brandit le …
5226 août 1789 — Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789 Représentation de la Déclaration des Droits de l Homme et du citoyen de 1789 La Déclaration des droits de l homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution… …
53DDHC — Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789 Représentation de la Déclaration des Droits de l Homme et du citoyen de 1789 La Déclaration des droits de l homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution… …
54DUDH — Déclaration universelle des droits de l homme Eleanor Roosevelt avec la version espagnole de la Déclaration universelle des droits de l Homme. La Déclaration universelle des droits de l homme est une déclaration adoptée par l’Assemblée générale… …
55Declaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 — Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789 Représentation de la Déclaration des Droits de l Homme et du citoyen de 1789 La Déclaration des droits de l homme et du citoyen (DDHC) est un des textes fondamentaux de la Révolution… …
56Declaration universelle des droits de l'homme — Déclaration universelle des droits de l homme Eleanor Roosevelt avec la version espagnole de la Déclaration universelle des droits de l Homme. La Déclaration universelle des droits de l homme est une déclaration adoptée par l’Assemblée générale… …
57Droit Au Québec — Québec Cet article fait partie de la série sur la politique du Québec, sous série sur la politique. Lieutenant gouverneur …
58Droit au Quebec — Droit au Québec Québec Cet article fait partie de la série sur la politique du Québec, sous série sur la politique. Lieutenant gouverneur …
59Droit au québec — Québec Cet article fait partie de la série sur la politique du Québec, sous série sur la politique. Lieutenant gouverneur …
60Droit québécois — Droit au Québec Québec Cet article fait partie de la série sur la politique du Québec, sous série sur la politique. Lieutenant gouverneur …