texte juridique
31JUSTICE — Pour les articles homonymes, voir Justice (homonymie). Avertissement : cet article traite principalement de la conception occidentale de la justice qui a tendance à se généraliser au XXIe siècle …
32Justice — Pour les articles homonymes, voir Justice (homonymie). Fresque représentant la justice de Luca Giordano La justice est un principe philosophique, juridique et …
33Histoire du droit — Article principal : Droit. L histoire du droit est une discipline ayant pour objet l étude du droit et de son évolution au fil du temps. S il existe plusieurs sources de droit, celles ci existaient déjà très tôt comme au Moyen Âge et sous l… …
34Histoire Du Droit — Article principal : Droit. D après la théorie du contrat social, l histoire du droit se confond avec celle des sociétés. Sommaire 1 Méthodes de travail 1.1 Les procédures et les pratiques …
35Histoire du droit français — Histoire du droit Article principal : Droit. D après la théorie du contrat social, l histoire du droit se confond avec celle des sociétés. Sommaire 1 Méthodes de travail 1.1 Les procédures et les pratiques …
36Code Noir — Le Code noir. Le Code noir est un recueil de textes réglant la vie des esclaves noirs dans les îles françaises, en particulier l ordonnance de soixante articles, portant statut civil et pénal, donnée en mars 1685 par Louis XIV. Son premier… …
37Code noir — Le Code noir, édition de 1743. Le Code noir est le nom qui est donné au milieu du XVIIIe siècle à un ensemble de textes juridiques réglant la vie des esclaves noirs dans les îles françaises, en particulier l ordonnance de soixante articles,… …
38Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 — Représentation de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 par Le Barbier. La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (DDHC) est le texte fondamental de la Révolution française, qui énonce un ensemble de droits naturels… …
39Histoire de la justice — Article principal : Justice. Le partage des récoltes : la naissance d un besoin de justice ? L histoire de la justice en tant qu institution est liée à l histoire des sociétés humaines. D après les théories du contrat social, il ne …
40AMENDEMENT — AMENDEME Au sens juridique du terme, un amendement est une tentative de modification d’un texte par une assemblée délibérante. On retrouve donc dans le vocabulaire juridique le sens de correction, d’amélioration, que le mot revêt dans la langue… …
