territoriale
51Abbaye territoriale — Une abbaye territoriale (anciennement appelée Abbaye nullius) est une abbaye qui a une autonomie juridictionnelle semblable à celle d’un diocèse, exercée sur un territoire particulier plus large que les limites de l’abbaye. L’abbé a l’autorité et …
52Integrite territoriale — Intégrité territoriale L intégrité territoriale constitue un principe de droit international déjà en place dans l Antiquité grecque. Elle évoque le droit et devoir inaliénable d un État souverain à préserver ses frontières de toute influence… …
53Intégrité Territoriale — L intégrité territoriale constitue un principe de droit international déjà en place dans l Antiquité grecque. Elle évoque le droit et devoir inaliénable d un État souverain à préserver ses frontières de toute influence extérieure. C est une… …
54Souveraineté territoriale — Intégrité territoriale L intégrité territoriale constitue un principe de droit international déjà en place dans l Antiquité grecque. Elle évoque le droit et devoir inaliénable d un État souverain à préserver ses frontières de toute influence… …
5583e division d'infanterie territoriale (France) — 83e Division d’Infanterie Territoriale Période Août 1914 Pays  France Branche Armée de Terre Type Division d’infanterie …
5689e division d'infanterie territoriale (France) — 89e Division d’Infanterie Territoriale Période Août 1914 – 17 juin 1917 Pays  France Branche Armée de Terre Type Division d’i …
57Administration Territoriale De La France — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
58Administration territoriale de la france — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
59Administration territoriale française — Administration territoriale de la France Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
60Directive Territoriale D'aménagement — La directive territoriale d aménagement (DTA) est un outil juridique français permettant à une collectivité, sur un territoire donné de formuler des obligations ou un cadre particulier concernant l Environnement ou l Aménagement du territoire.… …