taxe sur le bruit
1Taxe interieure sur les produits petroliers — Taxe intérieure sur les produits pétroliers La Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP) est la principale taxe perçue en France sur certains produits pétroliers. C est un droit d accise. Depuis 2005 la France a obtenu… …
2Taxe intérieure sur les produits pétroliers — La Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP) est la principale taxe perçue en France sur certains produits pétroliers. C est un droit d accise. Elle tire son origine de la TIP[1] (taxe intérieure pétrolière), mise en… …
3Auvers-sur-Oise — 49° 04′ 00″ N 2° 10′ 00″ E / 49.0667, 02.1667 …
4Auvers sur Oise — Château d Auvers Détail …
5timbre-taxe — timbre [ tɛ̃br ] n. m. • 1374; « sorte de tambour » XIIe; gr. byz. tumbanon, gr. class. tumpanon → tympan I ♦ 1 ♦ Anciennt Cloche immobile frappée par un marteau. Timbres d un carillon. (1858) Mod. Calotte de métal qui, frappée par un petit… …
6налог на превышение допустимого уровня шума — — [http://www.eionet.europa.eu/gemet/alphabetic?langcode=en] EN noise emission levy A mandatory sum of money levied by government upon producers of disturbing, harmful or unwanted sounds, frequently in the transportation or construction… …
7Grenelle II — Pour les articles homonymes, voir Grenelle. Loi Grenelle II Titre Loi n° 2010 788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement Code NOR: DEVX0822225L Pays …
8Impact environnemental des transports routiers — À Shanghai, le smog est presque quotidien, et la voiture en est une des principales causes …
9POLLUTION — Bien que d’usage banal à l’heure actuelle, le terme de pollution recouvre des acceptions fort diverses et qualifie une multitude d’actions qui dégradent d’une façon ou d’une autre le milieu naturel. Certes, le vocable désigne sans ambiguïté les… …
1075 (département) — Paris  Cet article concerne la capitale française. Pour les autres significations, voir Paris (homonymie). Paris …
