susvisée
1susvisée — ● susvisé, susvisée adjectif Qui est indiqué ci dessus. (Dans un acte juridique ou judiciaire.) …
2BASIAS — est l acronyme d une base de données française créée en 1998 pour récolter et conserver la mémoire des «  anciens sites industriels et de service  » (sites abandonnés ou non), susceptibles* d avoir laissé des installations ou des sols… …
3BASOL — est en France l acronyme d une base de données nationale qui, sous l’égide du ministère en charge de l Environnement[1], récolte et conserve la mémoire de plusieurs milliers (3900 sites en 2007) de « sites et sols pollués ou potentiellement… …
4Administration (France) — Administrations publiques françaises Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
5Administration française — Administrations publiques françaises Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
6Administration publique en France — Administrations publiques françaises Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
7Administration publique française — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …
8Administrations Publiques Françaises — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
9Administrations publiques en France — Administrations publiques françaises Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
10Administrations publiques francaises — Administrations publiques françaises Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
