sur les conseils de qn
1Les Conseils Universitaires — Université en France  Ne doit pas être confondu avec Université de France. Cet article ne traite ni les universités de technologie, qui ont un statut particulier, ni les établissements privés ou les pôles de recherche et d’enseignement… …
2Loi sur les chemins de fer — Grandes lois sous la monarchie de Juillet Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l époque ... ... de la Restauration ... de la monarchie de Juillet …
3Commissions d'enquête parlementaires sur les sectes en France — Les commissions d’enquête parlementaires sur les sectes en France sont des commissions d enquête composées de membres du parlement qui ont pour objectif de faire un état des lieux de l ampleur du phénomène sectaire en France. Les rapports rendus… …
4Commission nationale sur les attaques terroristes contre les États-Unis — Les membres de la commission, photo remise par le gouvernement fédéral des États Unis : En haut : Ben Veniste, Lehman, Roemer, Thompson, Kerrey, Gorton. En bas : Fielding, Hamilton, Kean, Gorelick. La commission nationale sur les… …
5Conseils de la Jeunesse de Paris — Les Conseils de la Jeunesse de Paris sont des instances de consultation et de participation des jeunes à la vie publique de la Ville de Paris. Ils s’adressent à tous les jeunes volontaires de 13 à 25 ans qui habitent, étudient ou travaillent à… …
6Commission Bouchard-Taylor sur les accommodements raisonnables — Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles La Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles, mieux connue sous le nom de Commission Bouchard… …
7Commission De Consultation Sur Les Pratiques D'accommodements Reliées Aux Différences Culturelles — Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles La Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles, mieux connue sous le nom de Commission Bouchard… …
8Commission de consultation sur les pratiques d'accommodement reliées aux différences culturelles — La Commission Bouchard Taylor (du nom des co présidents), officiellement, la Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles, fut créée par Jean Charest, Premier ministre de la province de Québec,… …
9Commission de consultation sur les pratiques d'accommodements reliees aux differences culturelles — Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles La Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles, mieux connue sous le nom de Commission Bouchard… …
10Commission de consultation sur les pratiques d'accommodements reliées aux différences culturelles — Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles La Commission de consultation sur les pratiques d accommodement reliées aux différences culturelles, mieux connue sous le nom de Commission Bouchard… …
