suppression de taxe
31Impôt sur le revenu des personnes physiques (france) — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre …
32EUROPE DE L’EST - Les économies des anciens pays socialistes — L’Europe de l’Est en «transition» comprend, au début de 1993, neuf États postcommunistes, que l’on désignera par le sigle P.E.C.O. (pays d’Europe centrale et orientale). Sur ces neuf États, sept sont les anciens États socialistes (Albanie,… …
33Historique de l'imposition en France — Article principal : Imposition en France. Le Changeur et sa Femme, Quentin Massys, 1514. L histoire de l imposition en France est dans une large mesure celle du développement de l administration, d abord sous l Ancien Régime, puis après la… …
34La Souche — 44° 37′ 48″ N 4° 11′ 53″ E / 44.63, 4.19805555556 …
35Loi du pays — Une loi du pays est une loi ayant une procédure d approbation et d application exclusivement locale dans les collectivités françaises disposant d un fort degré d autonomie, la Nouvelle Calédonie et la Polynésie française. Elles complètent le code …
36Pierre Frogier — Mandats 3e Président de l Assemblée de la Province Sud Actuellement en fonction …
37Thys (Crisnee) — Thys (Crisnée) Pour les articles homonymes, voir Thys. Thys (en wallon Tisse) est une section de la commune belge de Crisnée située en Région wallonne dans la province de Liège. C était une commune à part entière avant la fusion des communes de… …
38Thys (Crisnée) — Pour les articles homonymes, voir Thys. Thys (en wallon Tisse) est une section de la commune belge de Crisnée située en Région wallonne dans la province de Liège. C était une commune à part entière avant la fusion des communes de 1977. Thys forme …
39détaxe — [ detaks ] n. f. • 1864; de détaxer 1 ♦ Dr. fisc. Réduction, suppression d impôts indirects. ⇒ détaxation. La détaxe du carburant. Marchandises vendues en détaxe à l exportation, facturées hors taxe. 2 ♦ Remboursement d une taxe d un prix perçue… …
40Anne Robert Jacques Turgot — Turgot Pour les articles homonymes, voir Turgot (homonymie). Anne Robert Jacques Turgot, baron de l Aulne …
