suppression de taxe
121Octroi — Borne de limite de l octroi dans les environs de Falaise Pavillon d octr …
122TVA dans l'Union européenne — Article principal : Taxe sur la valeur ajoutée. La TVA dans l Union européenne résulte de l ensemble de règles contenues dans les Règlements et Directives adoptés par le Conseil de l Union européenne qui ont au fil du temps été transposées… …
123Réforme des retraites en France en 2010 — La Réforme des retraites en France en 2010 consiste en un ensemble de mesures révisant le régime des retraites, dont la principale est de repousser de deux ans l âge minimum de liquidation de pension[1]. La réforme vise à préserver l équilibre… …
124Yoshihiko Noda — 野田 佳彦 Yoshihiko Noda, le 25 octobre 2011. Mandats 62e Premier mini …
125Abdeljelil Zaouche — Portrait d Abdeljelil Zaouche Naissance 15 décembre 1873 …
126La TVA dans l'Union européenne — TVA dans l Union européenne Article principal : Taxe sur la valeur ajoutée. La TVA dans l Union européenne résulte de l ensemble de règles contenues dans les Règlements et Directives adoptés par le Conseil de l Union européenne qui ont au… …
127Dîmes — Dîme Pour les articles homonymes, voir Dîme (homonymie). Pierre de la dîme, à Châtel Guyon, en France …
128Fiscalite francaise — Imposition en France Moyenne de l ensemble des impôts et sécurité sociale sur les personnes et sur les sociétés, en pourcentage du PIB, en 2005[1]. Le niveau d imposition français est un des plus élevés des pays de l OCDE. L’ …
