successible
1successible — [ syksesibl ] adj. • 1771; du lat. successum ♦ Dr. 1 ♦ Qui est apte à recueillir une succession. Donataires successibles. Prince successible. ⇒ héréditaire. Subst. Les successibles : les héritiers présomptifs. 2 ♦ Qui donne droit à la succession …
2successible — (su ksè si bl ) adj. Terme de jurisprudence. Il se dit d un degré de parenté qui rend habile à succéder. Parent au degré successible. à défaut de parents au degré successible dans une ligne, les parents de l autre ligne succèdent pour le tout,… …
3SUCCESSIBLE — adj. des deux genres T. de Jurisprudence Qui est habile à succéder, qui a droit à la succession. Le parent qui se trouve successible à l’ouverture de la succession. Il signifie aussi Qui donne droit à la succession. Parent au degré successible …
4SUCCESSIBLE — adj.des deux genres T. de Jurispr. Qui est ou qui rend habile à succéder. À défaut de parents au degré successible dans une ligne, les parents de l autre ligne succèdent pour le tout …
5successible — suc|ces|si|ble Mot Pla Adjectiu invariable …
6succesibil — SUCCESÍBIL, succesibile, adj. (În sintagma) Grad succesibil = grad de rudenie care dă drept la moştenire. – Din fr. successible. Trimis de RACAI, 07.12.2003. Sursa: DEX 98 succesíbil adj. m., pl. succesíbili; f. sg. succesíbilă …
7SUCCESSIONS — Les Français restent très attachés à la transmission des biens par héritage; tous les sondages d’opinion publique le confirment. Nos lois successorales forment une des parties les plus stables du Code civil ; depuis 1805, l’institution n’a pas… …
8héréditaire — [ ereditɛr ] adj. • 1459; lat. hereditarius → hérédité 1 ♦ Relatif à l hérédité. Droit héréditaire : droit de recueillir une succession. Qui se transmet par droit de succession. Biens héréditaires. Charges, offices héréditaires sous l Ancien… …
9héritier — héritier, ière [ eritje, jɛr ] n. • v. 1196; lat. hereditarius, de hereditas → hérédité 1 ♦ Dr. Parent appelé par la loi à recueillir la succession d un défunt. ⇒vx hoir; ayant cause. Les héritiers ou héritières du sang se distinguent des… …
10successibilité — [ syksesibilite ] n. f. • 1792; de successible ♦ Dr. Droit à la succession. Polit. Ordre de successibilité au trône. ● successibilité nom féminin Droit de succéder. Ordre de succession ; manière dont a lieu la succession. successibilité n. f …
