statuer par ordonnance
121Délégués du personnel — Délégué du personnel en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et… …
122Pasquier Quesnel — Pasquier Quesnel, théologien. Gravure anonyme du XVIIe siècle. Le père Pasquier Quesnel, oratorien, né à Paris le 14 juillet 1634 et mort à Amsterdam le 2 décembre 1719, était un théologien janséniste, fameux par ses écrits et par la lon …
123Tribunal des conflits (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Tribunal des conflits. Tribunal des conflits La salle du Tribunal des conflits au Palais Royal …
124Tribunal des conflits (france) —  Pour les autres articles nationaux, voir Tribunal des conflits. La salle du Tribunal des conflits au Palais Royal …
125DÉNI DE JUSTICE — Pour le magistrat, le déni de justice est le refus de statuer sur un litige qui lui est présenté. Le déni de justice constitue un délit. Refuser de rendre la justice est une décision d’autant plus grave que, dans le système français, la saisine… …
126Affaire des templiers — Ordre du Temple Pour les articles homonymes, voir Templiers.  Cet article traite des Templiers d un point de vue strictement historique. Pour plus de détails sur les légendes et les théories aujourd hui non validées sur l ordre du Temple… …
127Chevaliers du Temple — Ordre du Temple Pour les articles homonymes, voir Templiers.  Cet article traite des Templiers d un point de vue strictement historique. Pour plus de détails sur les légendes et les théories aujourd hui non validées sur l ordre du Temple… …
128Devise des chevaliers de l' Ordre du Temple — Ordre du Temple Pour les articles homonymes, voir Templiers.  Cet article traite des Templiers d un point de vue strictement historique. Pour plus de détails sur les légendes et les théories aujourd hui non validées sur l ordre du Temple… …
