sous déduction des frais
61Servitude volontaire de conservation — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… …
62Servitudes de conservation — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… …
63RAISON — Le terme de raison – du latin ratio , qui désigne à l’origine le calcul pour prendre ensuite le sens de faculté de compter, d’organiser, d’ordonner – possède dans toutes les langues modernes une multitude d’acceptions qui, cependant, par des… …
64représentation — [ r(ə)prezɑ̃tasjɔ̃ ] n. f. • 1250; lat. repræsentatio, de repræsentare I ♦ Action de mettre devant les yeux ou devant l esprit de qqn. 1 ♦ Vx ou dr. Production, présentation. Représentation d acte (pouvant servir de titre ou de preuve). ⇒… …
65Société d'Aix — Création 1er janvier 1859 Dates clés 17 mai 1858 : début du fonçage du puits d Aix[A 1 …
66escompte — [ ɛskɔ̃t ] n. m. • 1675; esconte 1597; it. sconto 1 ♦ Fin. Opération par laquelle une personne (banquier, escompteur) paie le montant d un effet de commerce non échu contre le transfert à son profit de la propriété de l effet, déduction faite d… …
67Assurance automobile en France — Article principal : Assurance automobile. Une voiture accidentée Une assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte …
68ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… …
69bénéfice — [ benefis ] n. m. • 1198; lat. beneficium « bienfait », de bene « bien » et facere « faire » I ♦ 1 ♦ Avantage. Le bénéfice de l âge. ⇒ privilège. Laissons lui le bénéfice du doute. Quel bénéfice avez vous à mentir ? AU BÉNÉFICE DE : au profit de …
70Cantine — Pour les articles homonymes, voir Cantine (homonymie) …
