sous déduction des frais

  • 41Plan comptable français — Plan comptable (France) Le plan comptable général est défini par un règlement du comité de la réglementation comptable et homologué par le ministre du budget. Cadre comptable Comptes de bilan Comptes de résultat Comptes spéciaux Classe 1 …

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  • 42Plan de compte français — Plan comptable (France) Le plan comptable général est défini par un règlement du comité de la réglementation comptable et homologué par le ministre du budget. Cadre comptable Comptes de bilan Comptes de résultat Comptes spéciaux Classe 1 …

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  • 43Parts de prise — Les parts de prise sont, en guerre navale, les parts distribuées à l équipage de la récompense pour la capture d un vaisseau ennemi et plus généralement l appellation de cette récompense. Sommaire 1 Royal Navy : prize money 2 Marine… …

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  • 44attente — [ atɑ̃t ] n. f. • 1567; atente fin XIe; d un p. p. fém. lat. °attendita, de attendere « attendre » 1 ♦ Le fait d attendre; temps pendant lequel on attend. L attente n a pas été longue. Une attente prolongée. ⇒ faction, pause, station. Deux heures …

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  • 45Jacob Cornelius van Neck — Naissance 1564 Décès 1638 Grade Vice ami …

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  • 46brute — brut, brute (brut , bru t ; le t se prononce au masculin, même devant un mot commençant par une consonne ; il se prononce aussi au pluriel : des esprits brut ) adj. 1°   Qui n a rien que de grossier et d informe, en parlant des animaux. •   De… …

    Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • 47IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …

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  • 48produit — [ prɔdɥi ] n. m. • 1554; p. p. subst. de produire I ♦ LE PRODUIT (DE). 1 ♦ Nombre qui est le résultat d une multiplication. Produit de plusieurs facteurs. Produit d un nombre multiplié par lui même. ⇒ carré. L espace parcouru est égal au produit… …

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  • 49Recouvrement de creances — Recouvrement de créances en France Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le… …

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  • 50Recouvrement de créances — en France Pour les articles homonymes, voir Recouvrement. Le recouvrement de créances est une activité réglementée consistant à utiliser tous les moyens légaux, amiables et/ou judiciaires, pour obtenir d un débiteur le paiement de la créance due… …

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