sous déduction des frais

  • 111AUTOMATISATION — Célébrer les bienfaits ou dénoncer les méfaits de l’automatisation sous ses formes les plus diverses est l’une des occupations favorites du monde des médias. Aussi «l’homme de la rue» ne manque t il pas de sources d’information; mais lui est il… …

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  • 112escompter — [ ɛskɔ̃te ] v. tr. <conjug. : 1> • 1675; it. scontare « décompter », de contare → compter 1 ♦ Fin. Payer (un effet de commerce) avant l échéance, moyennant une retenue (⇒ escompte). Escompter un billet à ordre, une lettre de change. Une… …

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  • 113Dîme — Pour les articles homonymes, voir Dîme (homonymie). Pierre de la dîme, à Châtel Guyon, en France La dîme ou dime …

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  • 114Dîmes — Dîme Pour les articles homonymes, voir Dîme (homonymie). Pierre de la dîme, à Châtel Guyon, en France …

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  • 115général — 1. général, ale, aux [ ʒeneral, o ] adj. • v. 1120 1130; lat. generalis « qui appartient à un genre » 1 ♦ Qui s applique, se réfère à un ensemble de cas ou d individus (opposé à particulier). « les phénomènes les plus simples sont nécessairement… …

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  • 116pré- — ♦ Élément, du lat. prae « devant, en avant », marquant l antériorité dans le temps (préavis, préconçu, préhistoire, préscolaire), ou dans l espace (préoral, Préalpes). ⊗ CONTR. Post . ● pré Préfixe, du latin prae, devant, indiquant l antériorité… …

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  • 117PRAGMATIQUE — La pragmatique, ou comment accommoder les restes: cette formule rejoint l’intuition de Bar Hillel, l’un de ses fondateurs, qui lança de son côté l’expresion de «poubelle pragmatique» pour désigner le dépotoir théorique où l’on pourrait déverser… …

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  • 118Fiscalité en Europe — Les pays d Europe se caractérisent par une fiscalité généralement élevée. Au sein de l Union européenne, la politique fiscale fait partie des compétences réservées des États membres. Cependant, une harmonisation est en cours, au moins sur les… …

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  • 119Impôt sur les sociétés aux États-Unis — L’impôt sur les sociétés aux États Unis est imposée tant par le gouvernement fédéral que par la plupart des gouvernements des États. L impôt fédéral sur le revenu des sociétés est l impôt le plus important, en termes de taux d imposition, du… …

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  • 120production — [ prɔdyksjɔ̃ ] n. f. • producion 1283; du lat. productus I ♦ Dr., admin. 1 ♦ Document, pièce qu on présente. 2 ♦ Le fait, l action de présenter un document, une pièce, etc. (⇒ présentation). Production de pièces à un procès. Production de témoins …

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