société immobilière
31Société d'habitation à loyer modéré de La Réunion — La Société d habitation à loyer modéré de La Réunion, ou SHLMR, est une société d économie mixte agissant comme l un des principaux bailleurs sociaux de l île de La Réunion, département d outre mer français et région ultrapériphérique de l Union… …
32Societe civile immobiliere — Société civile immobilière En droit des affaires français, une Société Civile Immobilière (SCI) est une société civile, qui a un objet immobilier. Elle est parfois également nommée Société de Gestion Immobilière. Elle ne saurait être confondue… …
33Société Tunisienne Automobile Financière Immobilière et Maritime — S.A. Rechtsform Société Anonyme Gründung 1930 Sitz …
34SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE — L’expression « économie mixte » est ambiguë et peut prêter à confusion. Le droit français entend par société d’économie mixte (S.E.M.) une société de droit commercial à laquelle participent financièrement et administrativement une ou plusieurs… …
35Société civile immobilière — ● Société civile immobilière société civile qui a pour objet la construction et la vente d immeubles …
36Societe en droit francais — Société en droit français Pour les articles homonymes, voir Société. Société est un terme qui désigne un collectif de personnes dotées d une personnalité civile. Elle s oppose traditionnellement à la communauté en ce qu elle est formée par une… …
37Société (droit français) — Société en droit français Pour les articles homonymes, voir Société. Société est un terme qui désigne un collectif de personnes dotées d une personnalité civile. Elle s oppose traditionnellement à la communauté en ce qu elle est formée par une… …
38Societe de Port-Royal — Société de Port Royal La Société de Port Royal est une société familiale, culturelle et scientifique fondée en 1802, qui a pour objectif de faire vivre le patrimoine et le souvenir du jansénisme et de Port Royal des Champs. Elle est présidée par… …
39Société Saint-Augustin — Société de Port Royal La Société de Port Royal est une société familiale, culturelle et scientifique fondée en 1802, qui a pour objectif de faire vivre le patrimoine et le souvenir du jansénisme et de Port Royal des Champs. Elle est présidée par… …
40Société de port-royal — La Société de Port Royal est une société familiale, culturelle et scientifique fondée en 1802, qui a pour objectif de faire vivre le patrimoine et le souvenir du jansénisme et de Port Royal des Champs. Elle est présidée par Bernard Gazier depuis… …
