servitude d'égout

  • 1Servitude d'égout — ● Servitude d égout obligation qui incombe au propriétaire d établir son toit de façon que les eaux de pluie s écoulent sur son terrain ou sur la voie publique …

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  • 2égout — [ egu ] n. m. • esgoz v. 1260; de égoutter I ♦ Vx Liquide qui s égoutte; écoulement des eaux de pluie. Dr. Servitude d égout : servitude conventionnelle consistant à supporter l égout des toits d un immeuble voisin. II ♦ Mod. 1 ♦ Techn. Canal qui …

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  • 3servitude — [ sɛrvityd ] n. f. • fin XIIe; bas lat. servitudo 1 ♦ Vx Esclavage; servage. ♢ (XVe) Mod. État de dépendance totale d une personne ou d une nation soumise à une autre. ⇒ asservissement, soumission, sujétion. La servitude dans laquelle les femmes… …

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  • 4Servitude (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Servitude. Il existe des servitudes de droit privé et des servitudes de droit public (servitudes administratives qui se décomposent en servitude d’utilité publique et servitudes d urbanisme). Les premières sont… …

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  • 5écoulement — [ ekulmɑ̃ ] n. m. • 1539; de écouler 1 ♦ Fait de s écouler, mouvement d un liquide qui s écoule. ⇒ dégorgement, déversement, épanchement, évacuation. Gouttière pour l écoulement des eaux d un toit. Égout servant à l écoulement des eaux vannes.… …

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  • 6Haussmannisme — Transformations de Paris sous le Second Empire Le boulevard Haussmann Les transformations de Paris sous le Second Empire ou travaux haussmanniens constituent une modernisation d ensemble de la capitale française menée à bien de 1852 à 1870 par… …

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  • 7Transformations de Paris sous le Second Empire — Le boulevard Haussmann Napoléon III remet au baron Haussm …

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  • 8Transformations de paris sous le second empire — Le boulevard Haussmann Les transformations de Paris sous le Second Empire ou travaux haussmanniens constituent une modernisation d ensemble de la capitale française menée à bien de 1852 à 1870 par Napoléon III et le préfet Haussmann. Le projet a… …

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  • 9Travaux haussmanniens — Transformations de Paris sous le Second Empire Le boulevard Haussmann Les transformations de Paris sous le Second Empire ou travaux haussmanniens constituent une modernisation d ensemble de la capitale française menée à bien de 1852 à 1870 par… …

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  • 10Aquae Sextiae — Histoire d Aix en Provence Antiquité Oppidum d Entremont Aquae Sextiae Moyen Âge Aix au Moyen Âge Époque moderne …

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