service de l'identité judiciaire
11Direction Régionale De La Police Judiciaire De La Préfecture De Police — La Direction régionale de la police judiciaire Paris (DRPJ Paris ou PJPP) est une direction de police rattachée à la préfecture de police. Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve… …
12Direction Régionale de la Police Judiciaire de la Préfecture de Police — La Direction régionale de la police judiciaire Paris (DRPJ Paris ou PJPP) est une direction de police rattachée à la préfecture de police. Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve… …
13Direction regionale de la police judiciaire de la Prefecture de police — Direction régionale de la police judiciaire de la Préfecture de police La Direction régionale de la police judiciaire Paris (DRPJ Paris ou PJPP) est une direction de police rattachée à la préfecture de police. Procédure pénale | Code pénal . Code …
14Direction régionale de la police judiciaire de la Préfecture de police — La Direction régionale de la police judiciaire Paris (DRPJ Paris ou PJPP) est une direction de police rattachée à la préfecture de police. Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve… …
15Direction régionale de la police judiciaire de la préfecture de police — La Direction régionale de la police judiciaire Paris (DRPJ Paris ou PJPP) est une direction de police rattachée à la préfecture de police. Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve… …
16Société Canadienne de l'Identité — La Société Canadienne de l Identié (SCI) est une association de professionnels bilingue (Français Anglais) sans but lucratif regroupant des membres policiers et civils qui partage un intérêt et un emploi dans le domaine de la police technique.… …
17Société canadienne de l'identité — Pour les articles homonymes, voir SCI. La Société canadienne de l identié (SCI) est une association de professionnels bilingue (français anglais) sans but lucratif regroupant des membres policiers et civils qui partage un intérêt et un emploi… …
18Contrôle d'identité en France — En droit français, le contrôle d identité est une enquête de police visant à établir l identité de la personne contrôlée. Cette enquête est réglementée par des lois de 1986 et de 1993 inscrites aux articles 78 1 et suivants[1] du Code de… …
19Comité Consultatif à l’Identité Bretonne — Rennes  Cet article concerne la ville bretonne. Pour les autres significations, voir Rennes (homonymie). Rennes Le palais du parleme …
20Comité consultatif à l'identité bretonne — Rennes  Cet article concerne la ville bretonne. Pour les autres significations, voir Rennes (homonymie). Rennes Le palais du parleme …