service de l'état
71État-civil — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition …
72État de siège en France — État de siège (France) Pour les articles homonymes, voir État de siège (homonymie). En France, l état de siège est à l origine un dispositif législatif que la Constitution française de 1958 a encadré dans son article 36[1]. L état de siège est… …
73Service interarmées des munitions — Pays  France Allégeance État major des armées Branche forces armées françaises Type Organisme …
74Service central de renseignement de l'URSS — Центральная служба разведки СССР Création 6 novembre 1991 Dissolution 18 décembre 1991 Type Service sous l autorité du Président de l’URSS Siège Iassénévo Moscou …
75Service météorologique du canada — Pour les articles homonymes, voir SMC. Le Service météorologique du Canada (SMC) est un service du gouvernement du Canada chargé de l environnement atmosphérique sous toutes ses formes. Le Service employait 1 366 personnes à la fin 2007. Le… …
76Service du commissariat des armées — Période 1er janvier 2010 … Pays  France Allégeance Armée française Commandant Commissaire général de corps aérien Jean M …
77Service d'Incendie et de Secours de la ville de Genève — Hommes du SIS déblayant une rue après une chute d arbre. Le service d incendie et de secours de la ville de Genève (SIS) est l une des deux principales structures professionnelles de pompiers présentes sur le canton de Genève. Il constitue l un… …
78Service d'incendie et de secours de la ville de Geneve — Service d incendie et de secours de la ville de Genève Hommes du SIS déblayant une rue après une chute d arbre. Le service d incendie et de secours de la ville de Genève (SIS) est l une des deux principales structures professionnelles de pompiers …
79Service d'incendie et de secours de la ville de genève — Hommes du SIS déblayant une rue après une chute d arbre. Le service d incendie et de secours de la ville de Genève (SIS) est l une des deux principales structures professionnelles de pompiers présentes sur le canton de Genève. Il constitue l un… …
80Service departemental de l'architecture et du patrimoine — Service départemental de l architecture et du patrimoine Pour les articles homonymes, voir SDAP. Les Services départementaux de l architecture et du patrimoine (SDAP) sont des services déconcentrés de l État français relevant du ministère de la… …
