se prononcer sans débats
31Parlement français — XIIIe législature de la Ve République Type Type : Parlement bicaméral …
32Assemblée nationale (France) — 48° 51′ 44″ N 2° 19′ 07″ E / 48.862192, 2.318716 …
33Parlement (France) — Parlement français Le Parlement en France (le parlement français) exerce une grande partie du pouvoir législatif et peut en partie contrôler l’activité gouvernementale, selon la Constitution du 4 octobre 1958. Il est composé du Sénat, la chambre… …
34Parlement francais — Parlement français Le Parlement en France (le parlement français) exerce une grande partie du pouvoir législatif et peut en partie contrôler l’activité gouvernementale, selon la Constitution du 4 octobre 1958. Il est composé du Sénat, la chambre… …
35MADAGASCAR — Par sa superficie (587 041 km2), Madagascar est la troisième île du monde, ou la quatrième si l’on prend en compte l’Australie qui est plutôt un continent. La population totale demeure faible malgré un taux de natalité toujours élevé: environ 12… …
36Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques …
37Procédure de sauvegarde (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Procédure et Sauvegarde (homonymie). La procédure de sauvegarde est une procédure collective qui protège les entreprises en difficulté en suspendant le paiement de dettes à l ouverture de la procédure. Elle a été …
38AVEU — Le terme «aveu» (du latin advocare , appeler ou avoir recours) désignait, à l’époque féodale, l’acte par lequel le serviteur reconnaissait son maître et le maître son serviteur. Il a pris ensuite le sens général d’approbation ou consentement et,… …
39Jan Smuts — TRH Jan Smuts Mandats 2e et 4e Premier ministre d Afrique du Sud 3 …
40Confédération des XXII cantons — Regeneration (de) 1813 – 1848 …
