se prononcer sans débats
111Loi sur la recidive — Loi sur la récidive de 2007 La « loi renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs » du 10 août 2007, appelée aussi loi sur la récidive ou loi Dati est issue du projet de loi du gouvernement Fillon, mis en œuvre par… …
112Loi sur la récidive de 2007 — La « loi renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs » du 10 août 2007, appelée aussi loi sur la récidive ou loi Dati est issue du projet de loi du gouvernement Fillon, mis en œuvre par la garde des Sceaux, Rachida …
113JUGEMENT — Le jugement est l’acte de la pensée qui affirme ou nie, et qui ainsi pose le vrai; plus largement, c’est le point d’arrêt d’un problème, qui s’achève dans une décision. L’existence du jugement est donc au point de rencontre de multiples approches …
114cause — [ koz ] n. f. • XIIe; lat. causa « cause » et « procès » → chose I ♦ Ce qui produit un effet (considéré par rapport à cet effet). 1 ♦ (1170) Ce par quoi un événement, une action humaine arrive, se fait. ⇒ origine; motif, objet, raison, 3. sujet.… …
115vider — [ vide ] v. tr. <conjug. : 1> • vuidier « retirer d un lieu » XIIe; lat. pop. °vocitare, de vocitus → vide I ♦ Rendre vide. 1 ♦ Rendre vide (un contenant) en enlevant ce qui était dedans. Vider ses poches, une boîte, un meuble. Vider un… …
116BZH (sigle) — Bretagne    Cet article a pour sujet la Bretagne en tant qu entité historique, géographique et culturelle. Cet article regroupe l ensemble des notions de la Bretagne, à savoir la région de l Ouest de la France (incluant la Loire… …
117Bertaèyn — Bretagne    Cet article a pour sujet la Bretagne en tant qu entité historique, géographique et culturelle. Cet article regroupe l ensemble des notions de la Bretagne, à savoir la région de l Ouest de la France (incluant la Loire… …
118Breizh — Bretagne    Cet article a pour sujet la Bretagne en tant qu entité historique, géographique et culturelle. Cet article regroupe l ensemble des notions de la Bretagne, à savoir la région de l Ouest de la France (incluant la Loire… …
119Bretagne armoricaine — Bretagne    Cet article a pour sujet la Bretagne en tant qu entité historique, géographique et culturelle. Cet article regroupe l ensemble des notions de la Bretagne, à savoir la région de l Ouest de la France (incluant la Loire… …
120Bretagne historique — Bretagne    Cet article a pour sujet la Bretagne en tant qu entité historique, géographique et culturelle. Cet article regroupe l ensemble des notions de la Bretagne, à savoir la région de l Ouest de la France (incluant la Loire… …
