scrutin législatif
11Conseil Législatif palestinien — Autorité palestinienne Cet article fait partie de la série sur la politique palestinienne, sous série sur la politique …
12Conseil legislatif palestinien — Conseil législatif palestinien Autorité palestinienne Cet article fait partie de la série sur la politique palestinienne, sous série sur la politique …
13Conseil législatif de Palestine — Conseil législatif palestinien Autorité palestinienne Cet article fait partie de la série sur la politique palestinienne, sous série sur la politique …
14Conseil législatif (Île de Man) — 54°09′03″N 4°28′56″O / 54.15083, 4.48222 …
15Conseil législatif de la Province du Canada — Legislative Council of the Province of Canada Huit législatures (1841 à 1866) …
16Processus législatif en France — En droit constitutionnel, le processus législatif, ou la procédure législative, est l ensemble des actes successivement accomplis par le Gouvernement, le Sénat et l Assemblée nationale, pour parvenir à la création d un acte de valeur législative …
17Resultat par departement du scrutin sur les quatre questions posees lors du proces de Louis XVI — Votes sur la mort de Louis XVI Les votes sur la mort de Louis XVI ont eu lieu à la Convention nationale le 15 janvier 1793 à la suite de son procès. La peine de mort ayant été votée par une courte majorité, le roi Louis XVI a été… …
18Résultat, par départements, du scrutin sur les quatre questions posées lors du procès de Louis XVI — Votes sur la mort de Louis XVI Les votes sur la mort de Louis XVI ont eu lieu à la Convention nationale le 15 janvier 1793 à la suite de son procès. La peine de mort ayant été votée par une courte majorité, le roi Louis XVI a été… …
19Résultat par département du scrutin sur les quatre questions posées lors du procès de Louis XVI — Votes sur la mort de Louis XVI Les votes sur la mort de Louis XVI ont eu lieu à la Convention nationale le 15 janvier 1793 à la suite de son procès. La peine de mort ayant été votée par une courte majorité, le roi Louis XVI a été… …
20Résultat par département du scrutin sur les quatre questions posées lors du procès de louis xvi — Votes sur la mort de Louis XVI Les votes sur la mort de Louis XVI ont eu lieu à la Convention nationale le 15 janvier 1793 à la suite de son procès. La peine de mort ayant été votée par une courte majorité, le roi Louis XVI a été… …