sans délai
11délai — DÉLAI. subst. mas. Retardement, remise. Long délai. Demander, obtenir un délai. Donner, prendre du délai. Sans plus de délai. Pour tout délai …
12Délai de latence — Latence Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. La latence (du latin latens, caché) désigne la qualité d une propriété dissimulée et amenée à apparaître ultérieurement. Dans diverses… …
13Délai de recouvrement — Payback (finance) Pour les articles homonymes, voir Payback. En finance, le payback, ou « délai de récupération », représente le temps nécessaire pour que les flux de trésorerie prévisionnels dégagés par un investissement rentabilisent… …
14Délai de récupération — Payback (finance) Pour les articles homonymes, voir Payback. En finance, le payback, ou « délai de récupération », représente le temps nécessaire pour que les flux de trésorerie prévisionnels dégagés par un investissement rentabilisent… …
15Hospitalisation Sans Consentement — Lorsqu une personne n est pas en mesure d exercer son consentement et que son hospitalisation est nécessaire, on effectue une hospitalisation sans consentement. Cette définition ne concerne pas le cas d une victime inconsciente, son… …
16Hospitalisation sans consentement — Lorsqu une personne n est pas en mesure d exercer son consentement et que son hospitalisation est nécessaire, elle peut subir une hospitalisation sans consentement. Cette définition ne concerne pas le cas d une victime inconsciente, son… …
17Initiative populaire « Solution du délai pour l'avortement » — Initiative populaire fédérale Solution du délai pour l avortement (Avortement non punissable pendant 12 semaines) Déposée le : 22 janvier 1976 Déposée par : Union suisse pour décriminaliser l avortement Contre projet :… …
18CHÈQUE SANS PROVISION — Le décret loi de 1935 a pénalisé celui qui de mauvaise foi a émis un chèque sans provision ou avec une provision inférieure au montant du chèque. La loi du 3 janvier 1972 a renforcé les mesures de protection contre les tireurs de chèques sans… …
19Cassation sans renvoi — Cour de cassation (France)  Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi …
20Hospitalisation Sans Consentement En France —  Pour les autres articles nationaux, voir Hospitalisation sans consentement. L hospitalisation sans consentement en France est une mesure qui s applique aux personnes qui souffrent de problèmes psychiatriques. C est à la fois une mesure de… …
