sans but lucratif
1Association Sans But Lucratif — Pour les articles homonymes, voir association. Une association sans but lucratif (ASBL) est une forme juridique d association à but non lucratif en Belgique, au Luxembourg et en République démocratique du Congo. Sommaire 1 En Belgique …
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3Organisme sans but lucratif — Les expressions organisme sans but lucratif, organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif désignent toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n’a pas pour but la recherche de bénéfices… …
4Organismes sans but lucratif — Organisme sans but lucratif Un organisme à but non lucratif (OBNL), ou au Québec un organisme sans but lucratif (OSBL), est au Canada un regroupement de personnes œuvrant généralement dans une association constituée en corporation, dont le… …
5Institution Sans But Lucratif au Service des Ménages — ISBLSM est un sigle signifiant en économie (plus particulièrement pour la comptabilité nationale) Institution sans but lucratif au service des ménages. Les ISBLSM ont pour fonction principale de produire des services non marchands pour les… …
6Institution sans but lucratif au service des ménages. — ISBLSM est un sigle signifiant en économie (plus particulièrement pour la comptabilité nationale) Institution sans but lucratif au service des ménages. Les ISBLSM ont pour fonction principale de produire des services non marchands pour les… …
7Institutions Sans But Lucratif au Service des Ménages — Institution sans but lucratif au service des ménages ISBLSM est un sigle signifiant en économie (plus particulièrement pour la comptabilité nationale) Institution sans but lucratif au service des ménages. Les ISBLSM ont pour fonction principale… …
8Institutions sans but lucratif au service des ménages — Institution sans but lucratif au service des ménages ISBLSM est un sigle signifiant en économie (plus particulièrement pour la comptabilité nationale) Institution sans but lucratif au service des ménages. Les ISBLSM ont pour fonction principale… …
9Institutions sans but lucratif au service des ménages. — Institution sans but lucratif au service des ménages ISBLSM est un sigle signifiant en économie (plus particulièrement pour la comptabilité nationale) Institution sans but lucratif au service des ménages. Les ISBLSM ont pour fonction principale… …
10Institution sans but lucratif au service des ménages — ISBLSM est un sigle signifiant en économie (plus particulièrement pour la comptabilité nationale) Institution sans but lucratif au service des ménages. Les ISBLSM ont pour fonction principale de produire des services non marchands pour les… …
