sanction d'ordre
1sanction — [ sɑ̃ksjɔ̃ ] n. f. • XVIIIe; « précepte » XIVe; lat. sanctio, de sancire « prescrire » I ♦ 1 ♦ Hist., dr. Acte par lequel le souverain, le chef du pouvoir exécutif revêt une mesure législative de l approbation qui la rend exécutoire. Pragmatique… …
2ORDRE PUBLIC — L’expression d’ordre public évoque communément l’ordre dans la rue. Cette conception populaire – que Bernanos dénonçait comme «une conception hideuse de l’ordre» – n’est pas totalement inexacte, mais la notion d’ordre public est, juridiquement,… …
3Ordre de Succession au Trone d'Autriche-Hongrie — Ordre de succession au trône d Autriche Hongrie L’ordre de succession au trône d’Autriche Hongrie désigne l’ensemble des personnes susceptibles de pouvoir prétendre aux titres de chef de la Maison de Habsbourg Lorraine et d’héritier du trône… …
4Ordre de Succession au Trône d'Autriche-Hongrie — L’ordre de succession au trône d’Autriche Hongrie désigne l’ensemble des personnes susceptibles de pouvoir prétendre aux titres de chef de la Maison de Habsbourg Lorraine et d’héritier du trône impérial et royal austro hongrois. Cet ordre repose… …
5Ordre de succession au trône d'autriche-hongrie — L’ordre de succession au trône d’Autriche Hongrie désigne l’ensemble des personnes susceptibles de pouvoir prétendre aux titres de chef de la Maison de Habsbourg Lorraine et d’héritier du trône impérial et royal austro hongrois. Cet ordre repose… …
6Ordre des Chevaliers du Temple — Ordre du Temple Pour les articles homonymes, voir Templiers.  Cet article traite des Templiers d un point de vue strictement historique. Pour plus de détails sur les légendes et les théories aujourd hui non validées sur l ordre du Temple… …
7Ordre des Templiers — Ordre du Temple Pour les articles homonymes, voir Templiers.  Cet article traite des Templiers d un point de vue strictement historique. Pour plus de détails sur les légendes et les théories aujourd hui non validées sur l ordre du Temple… …
8Ordre du temple — Pour les articles homonymes, voir Templiers.  Cet article traite des Templiers d un point de vue strictement historique. Pour plus de détails sur les légendes et les théories aujourd hui non validées sur l ordre du Temple voir l article… …
9ORDRE ET DÉSORDRE DANS LA SOCIÉTÉ — Dès lors qu’on la tient pour autre chose qu’un rassemblement accidentel d’individus, toute société suppose un ordre puisqu’il n’y a pas de société sans règles. Cet ordre se révéle au premier regard par un agencement de tabous ou de prescriptions… …
10Ordre dynastique constantinien de St Georges — Ordre sacré et militaire constantinien de Saint Georges Ordre sacré et militaire constantinien de Saint Georges Croix de l ordre constantinien Création 1190 Statut Ordre dynastique …
