sûreté de lecture
1Lecture Automatique De Plaques Minéralogiques — Le système doit pouvoir traiter des plaques minéralogiques de différents types. La lecture automatique de plaques minéralogiques ou lecture automatisée de plaques d’immatriculation (LAPI) est une méthode de surveillance de masse qui utilise la… …
2Lecture automatique de plaques mineralogiques — Lecture automatique de plaques minéralogiques Le système doit pouvoir traiter des plaques minéralogiques de différents types. La lecture automatique de plaques minéralogiques ou lecture automatisée de plaques d’immatriculation (LAPI) est une… …
3Lecture automatique de plaques minéralogiques — Le système doit pouvoir traiter des plaques minéralogiques de différents types. La lecture automatique de plaques minéralogiques ou lecture automatisée de plaques d’immatriculation (LAPI) est une méthode de surveillance de masse qui utilise la… …
4Lecture Critique de Code — La Lecture Critique de Code (LCC) permet de contrôler l application des règles de l état de l art en matière de qualité et de sûreté du code des logiciels. C est une méthode qui contribue à la démonstration de la Sûreté de fonctionnement du… …
5Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental — La loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental, présentée par la ministre française de la justice Rachida Dati du gouvernement François Fillon (UMP),… …
6Loi n° 2008-174 du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental — Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental La loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour… …
7Loi relative à la rétention de sûreté — Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental La loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour… …
8Loi sur la rétention de sûreté — Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental La loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d irresponsabilité pénale pour… …
9Cour de sûreté de l'État (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Cour de sûreté de l État. La Cour de sûreté de l État est, en France, une ancienne juridiction d exception qui avait pour but de juger les personnes accusées de porter atteinte à la sûreté de l État. Elle… …
10Cour De Sûreté De L'État — La Cour de sûreté de l État est une juridiction d exception qui a pour but de juger les personnes accusées de porter atteinte à la sécurité de l État. Une telle cour existe aujourd hui dans plusieurs pays. Mais pour des raisons de transparence et …
