séance plénière
41Sages du Palais-Royal — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …
42Processus législatif en France — En droit constitutionnel, le processus législatif, ou la procédure législative, est l ensemble des actes successivement accomplis par le Gouvernement, le Sénat et l Assemblée nationale, pour parvenir à la création d un acte de valeur législative …
43Conseil d'Etat (Luxembourg) — Conseil d État (Luxembourg) Pour les articles homonymes, voir Conseil d État. Grand duché de Luxembourg …
44Conseil d'État (Luxembourg) — 49° 36′ 42″ N 6° 08′ 05″ E / 49.6116, 6.13462 …
45plénier — plénier, ière [ plenje, jɛr ] adj. • 1080; bas lat. plenarius, de plenus « plein » 1 ♦ Vx Plein (I, C). ⇒ 1. complet, entier, total. Mod. Assemblée, réunion, séance plénière, où siègent tous les membres d un corps, d une juridiction. ⇒ plénum. 2… …
46Kanzlermehrheit — Responsabilité gouvernementale en Allemagne Allemagne Cet article fait partie de la série sur la politique de l Allemagne, sous série sur la politique …
47Liste des votes sur les Chanceliers fédéraux allemands — Responsabilité gouvernementale en Allemagne Allemagne Cet article fait partie de la série sur la politique de l Allemagne, sous série sur la politique …
48Majorité du chancelier — Responsabilité gouvernementale en Allemagne Allemagne Cet article fait partie de la série sur la politique de l Allemagne, sous série sur la politique …
49Responsabilite gouvernementale en Allemagne — Responsabilité gouvernementale en Allemagne Allemagne Cet article fait partie de la série sur la politique de l Allemagne, sous série sur la politique …
50Responsabilité gouvernementale en Allemagne — Allemagne Cet article fait partie de la série sur la politique de l Allemagne, sous série sur la politique …