risques exclus
1Risques sanitaires des télécommunications — Les risques sanitaires des télécommunications ou danger des ondes électromagnétiques ou danger du téléphone mobile définissent les risques sanitaires liés au rayonnement électromagnétique et aux ondes électromagnétiques générés directement par… …
2Secret medical en France — Secret médical en France Cet article décrit les dispositions légales concernant le secret médical en France. Sommaire 1 Introduction 2 Articles 2.1 Extraits de la loi Kouchner de mars 2002 …
3Secret médical — en France Cet article décrit les dispositions légales concernant le secret médical en France. Sommaire 1 Introduction 2 Articles 2.1 Extraits de la loi Kouchner de mars 2002 …
4Secret médical en France — Cet article décrit les dispositions légales concernant le secret médical en France. Sommaire 1 Introduction 2 Articles 2.1 Extraits de la loi Kouchner de mars 2002 …
5Secret médical en france — Cet article décrit les dispositions légales concernant le secret médical en France. Sommaire 1 Introduction 2 Articles 2.1 Extraits de la loi Kouchner de mars 2002 …
6ALGÉRIE — En 1962, les fées ont été particulièrement nombreuses à se presser autour de l’Algérie. L’« exemplarité » de la lutte de libération nationale, longue et violente, ravissait ceux qui ne voient de progrès humain que dans l’action de l’« accoucheuse …
7État-providence — Pour les articles homonymes, voir État (homonymie) et Providence. On distingue classiquement deux grands modèles d État providence : l État providence bismarckien, fondé en Allemagne par les lois de 1880, repose sur le mécanisme des… …
8Contrôle technique des véhicules automobiles — Pour les articles homonymes, voir Contrôle. La vignette du contrôle technique, apposée sur un pare brise au dessus de la vignette d assurance et de la pastille verte d’un véhicule respectant les pl …
9Déchet — Déchets dans un sac poubelle. Certains déchets comme le polystyrène expansé …
10Assurance — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …
