responsabilité patrimoniale
1Stratégie nationale de création d'aires protégées — La Stratégie nationale de création d aires protégées est, en France une stratégie (en cours d écriture) qui résulte du processus du Grenelle de l Environnement, puis de l article 23 de la loi Grenelle I 2009 qui vise “Une stratégie nationale de… …
2Solidarités Nouvelles pour le Logement — est une association fondée en 1988[1] qui rassemble des citoyens qui s’engagent localement pour lutter contre les problèmes de logement en France. Sommaire 1 Historique 2 La démarche SNL …
3Solidarités nouvelles pour le logement — Pour les articles homonymes, voir SNL. Solidarités Nouvelles pour le Logement (SNL) est une association française présente dans six départements de l Île de France dont l objectif déclaré est de lutter contre le mal logement . Depuis sa création… …
4PATRIMOINE — Issu du vocabulaire juridique, le mot «patrimoine» a été utilisé au début des années 1970 pour désigner les productions humaines à caractère artistique que le passé a laissées en héritage et on n’a pas fini d’explorer le contenu du terme dans son …
5Personne morale en droit français — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition, Mo …
6Personne morale (France) — Personne morale en droit français Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence …
7Personne morale de droit public — Personne morale en droit français Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence …
8Personne morale en droit francais — Personne morale en droit français Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence …
9Empress of Ireland — 48°37′30″N 68°24′30″O / 48.625, 68.40833 …
10ANTIQUE (DROIT) — L’histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l’exception du droit romain, s’échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d’Ur Nammu (env. 2080 av. J. C.) jusqu’aux documents papyrologiques de l’Égypte… …
