responsabilité morale
71Cours de morale — Une des particularités du système éducatif belge est l organisation de « cours philosophiques » obligatoires. Dans les réseaux officiels (de la Communauté française, provincial et communal), les parents et élèves majeurs ont le choix… …
72Pensée morale — Philosophie morale La philosophie morale est, au sens strict et contemporain, la branche de la philosophie et plus précisément de la philosophie pratique qui a pour objet les questions éthiques. Il faut la distinguer de l éthique qui n est pas… …
73Philosophie morale — La philosophie morale est, au sens strict et contemporain, la branche de la philosophie et plus précisément de la philosophie pratique qui a pour objet les questions éthiques. Il faut la distinguer de l éthique qui n est pas une discipline… …
74Personnalité morale — Personne morale Pour les articles homonymes, voir Personne. Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physiq …
75Personne morale — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition, Mort …
76PERSONNALITÉ MORALE — Être doté de la personnalité signifie, dans le langage juridique, être apte à posséder des droits et à encourir des obligations. La personne, dans le sens qu’attribuent à ce terme les juristes, c’est l’être qui peut être sujet de droit. Les… …
77Action En Responsabilité — Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 · AUE …
78Action en responsabilite — Action en responsabilité Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique …
79Personne morale (suisse) — Les personnes morales de droit suisse relèvent soit du droit public soit du droit privé. On distingue également celles qui regroupent des personnes et celles qui regroupent des biens : les groupements de personnes physiques ou morales dotés… …
80Personne morale en Suisse — Personne morale (Suisse) Les personnes morales de droit suisse relèvent soit du droit public soit du droit privé. On distingue également celles qui regroupent des personnes et celles qui regroupent des biens : les groupements de personnes… …
