responsabilité atténuée
1RESPONSABILITÉ — La notion de responsabilité prend place à la double jonction de l’éthique et du métaphysique, d’une part, de l’éthique et de l’anthropologique, de l’autre. En proclamant la responsabilité du sujet nouménal sans autre preuve que la douteuse… …
2Responsabilité diminuée — En droit pénal, la responsabilité diminuée (ou capacité diminuée) est un moyen légal de défense par lequel un défendant peut affirmer que ses capacités mentales étaient « diminuées » ou dysfonctionnelles au moment du crime. Cette… …
3Responsabilité de l'administration française — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …
4PÉNAL (DROIT) — Que le droit pénal serve à punir, nul n’en doute. La peine est d’abord vengeance privée: tolérée dans l’ancienne Égypte, à Athènes, à Rome sous l’espèce d’un caractère collectif, légalement organisée (l’abandon noxal à Rome, le wergeld… …
5Assassinat de Robert F. Kennedy — Robert Francis Kennedy L’assassinat de Robert F. Kennedy, sénateur américain et frère du président assassiné John Fitzgerald Kennedy, a eu lieu peu après minuit, le 5 juin 1968 à Los Angeles, en …
6Assassinat de Robert Francis Kennedy — Assassinat de Robert F. Kennedy Robert Francis Kennedy L’assassinat de Robert F. Kennedy, sénateur américain et frère du président assassiné John Fitzgerald Kennedy, a eu lieu peu après minuit, le 5 juin 196 …
7John Wayne Glover —  Pour l’article homonyme, voir Glover.  John Wayne Glover Information Surnom(s)  …
8Managed account — Les managed accounts (comptes gérés) sont des produits financiers de réplication des techniques de gestion des hedge funds. Ces produits sont administrés par des banques sous forme de fonds réinvestis par elles auprès de différents gérants de… …
9Assurance Militaire Suisse — L assurance militaire suisse est l assurance qui couvre les atteintes à la santé (accidents et maladies physiques ou psychiques) du personnel militaire (appelé ou professionnel) et assimilé, soit notamment, de la protection civile, du service… …
10Assurance militaire suisse — L assurance militaire suisse est l assurance qui couvre les atteintes à la santé (accidents et maladies physiques ou psychiques) du personnel militaire (appelé ou professionnel) et assimilé, soit notamment, de la protection civile, du service… …